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Communauté d'agglomération du Grand Avignon

   





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Construire l'avenir

Une nouvelle entité est apparue depuis le 1er janvier 2001 dans le paysage local : la Communauté d'agglomération du Grand Avignon. Prenant la suite de la Communauté de Communes existant depuis 1995, elle a maintenant un périmétre et des compétences élargies. Elle s'étend sur 12 communes :
Avignon (88 312 habitants)
Caumont-sur-Durance (4 334 habitants)
Jonquerettes (1 257 habitants)
Le Pontet (15 877 habitants)
Les Angles (7 754 habitants)
Morières-les-Avignon (6 872 habitants)
Rochefort-du-Gard (5 876 habitants)
Saint-Saturnin-les-Avignon (3 883 habitants)
Vedène (9 048 habitants)
Velleron (2 872 habitants)
Villeneuve-lès-Avignon (12 078 habitants)
Saze (1482 habitants)
soit une population totale d'environ 160 000 habitants.

Elle intervient désormais dans la vie quotidienne des habitants du Grand Avignon mais, reste mal connue du grand public.

L'intercommunalité est devenue aujourd'hui une ardente nécessité car le territoire communal est, à l'évidence, un périmétre trop exigu pour la mise en oeuvre de certains projets qu'il s'agisse, par exemple, de développement économique, de transports, d'environnement, de certaines voiries ou équipements structurants.

La Communauté d'Agglomération n'est pas un échelon administratif de plus dans un pays qui en compte déjà beaucoup. Quand elle exerce une compétence, elle le fait en lieu et place des communes.

C'est donc, à la fois, un échelon de mutualisation de moyens, un espace de solidarité intercommunale et un territoire de projets.

Il est essentiel que tous les habitants du Grand Avignon soient convaincus de l'intérét que présente l'intercommunalité au travers de son action au quotidien.

Son fonctionnement

Les Conseillers Communautaires qui sont vos représentants sont des élus issus et désignés par les Conseils Municipaux des communes membres.
Ils sont au nombre de 90 :

32 pour Avignon
Marie-Josée ROIG, Henri AGU, Isabelle ALTAYRAC, Marjorie AMIARD, Henri AUBERT, Maguy BERNARD, Michel BISSIERE, Christian BOUILLOT, Thierry BOURGUIGNON, Philippe BRUNET-DEBAINES, Michel CHIRINIAN, Vincent DEVESA, Alain DUFAUT, Yves DUVERGER, Brigitte ELIAS, Alain EMPHOUX, François FERAUD, Josette GOILLIOT, Jean LASSIGNARDIE, Gisèle LECOMTE, François LELEU, Vincent LELEU, Albert MANSOUR, Philippe MARCUCCI, Francis MARLETTA, Anne-Marie MARTIN, Bernadette REY-FLAUD ALPHANDERY, Danielle REVAH, Pierre RIGAUD, Marie-Françoise ROZENBLIT, Valérie SIAUD, Valérie WAGNER

• 5 pour Caumont-sur-Durance
Robert ALLEMAND, Jérôme CASALIS, Paul-André DEFFONTAINES, Paul PERONNET, Alain RIVOAL

• 3 pour Jonquerettes
Jacky BUIS, Jacques FAURE, Joseph PLATTO

• 8 pour Le Pontet
Alain CORTADE, Philippe ACHARD, Chirstine BALLET, Jean-Pierre BRUN, Patrick LARMAGNAT, Béatrice LECOQ, Christian LUTZ, Guy QUIOT

• 6 pour Les Angles
Paul MELY, Chistian RANDOULET , Claudine CAVALIER, Martine FAUCON, Georges GOGUELY, Annie LAUGIER

• 6 pour Moriéres-lés-Avignon
Joël GRANIER, Michel BOLEA, Henri DEL MEDICO, Gilles GIAIMO, Martine GUAY, Albert MACIP

• 6 pour Rochefort-du-Gard
Jean-Marie PASCAL, Marc BERTLOT, Ghislaine DICK DOUILLARD, Jean-Paul FABRE, Alain GLASBERG, Maurice SAVARY

• 5 pour Saint-Saturnin-lés-Avignon
Léopold MAIGRE, Claire BERARD, Jean FAVIER, Jean-Pierre SERRE, René TRUCCO

• 6 pour Vedéne
Yves DUPONT, Bernard BONNIER, Marcel BOYER, Jean-Marie SANCHEZ, Lucien SERRA, Pierre VERDET

• 3 pour Velleron
Robert ROUCH, Gilbert BRUNEAU, Christian MOLINERIS

• 7 pour Villeneuve-lez-Avignon
Jean-Marc ROUBAUD, Nicole BLAYRAC, Monique GALATEAU, Pierre GRUFFAZ, Stéphan GUENDON, Michel JOUBERT, Patrick PARRA

• 3 pour Saze
Georges BEL, Jeanine GUSBERT, Henri LARCHET

Ils siègent au sein d'une instance délibérative : le Conseil de Communauté se réunit au moins une fois par trimestre . Les séances sont ouvertes au public.

Le Bureau, autre instance délibérative pour les affaires courantes, se réunit tous les mois. Il est composé de la Présidente (Marie-Josée ROIG) et de 14 Vice-Présidents (Alain CORTADE, Léopold MAIGRE, Robert ALLEMAND, Joël GRANIER, Yves DUPONT, Jacky BUIS, Christian BOUILLOT, Yves DUVERGER, Henri AGU, Pierre GRUFFAZ, Jean-Marie PASCAL, Robert ROUCH, Paul MELY et Georges BEL)

Les Conseillers Communautaires travaillent au sein de 6 commissions thématiques :

1 - Finances - Administration Générale
2 - Développement durable - Déplacement
3 - Aménagement - Développement économique
4 - Politique de la ville - Habitat
5 - Equipements sportifs et culturels
6 - Environnement - Travaux.

Le fonctionnement de la Communauté d'Agglomération est assuré par une structure administrative et technique légére de 31 agents qui travaille en relation avec les services municipaux des communes membres.

Son rôle

La Communauté exerce un certain nombre de compétences prévues par la loi et ses statuts, en lieu et place des communes adhérentes. Toutefois, l'intervention de la Communauté est conditionnée, dans la plupart des cas, à la définition de l'intérét communautaire des actions à mener et cela par vote du Conseil de Communauté à une majorité qualifiée. Le transfert des compétences se fait progressivement.

L'intercommunalité permet donc de réaliser des économies d'échelle par mutualisation des moyens et de mener des projets cohérents sur l'agglomération.

Ses compétences obligatoires

Développement économique

Aménagement de l'espace communautaire

Equilibre social de l'habitat

Politique de la ville dans la communauté

Ses compétences optionnelles

Création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire

Création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire

Eau et assainissement

Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culurels et sportifs d'intérêt communautaire

Ses compétences facultatives

Protection et mise en valeur de l'environnement

Actions générales en matière d'environnement

- Sensibilisation, communication, mise en valeur et protection de sites d'intérêt écologique
- Coordination d'outils de surveillance de la radioactivité et de l'air
- Gestion des canaux, sorgues, roubines
-
Harmonisation zonage et réglementation des espaces publicitaires
- Lutte contre la pollution des eaux et de l'air
- Traitement et élimination des déchets urbains.

Construction, aménagement, gestion de bâtiments pour l'accueil des services publics :
Police, gendarmerie, incendie, services administratifs et techniques intercommunaux

Construction, gestion et entretien des installations et réseaux de collecte et de traitement des eaux pluviales
Constitution de réserves foncières en vue d'opérations d'aménagement d'intérêt communautaire.

Son budget 2004

Budget de fonctionnement 2004
123 565 473 euros (budget en mouvements réels)

Dépenses
58,41 % Reversements aux communes
7,69 % Charges de personnels
5,33 % Charges caractère général
2,88 % Charges financières
0,02 % Charges exceptionnelles
24,52 % Autres charges de gestion courante
1,15 % Dépenses imprévues

Recettes
47,53 % Taxe professionnelle unique
27,57 % Dotation et participation
9,89 % Versement transport
14,12 % Taxe enlèvement des ordures ménagères
0,88 % Produits services divers

Budget d'investissement 2004
33 112 819 euros

Dépenses
49,41% Travaux d'équipement
16,10 % Acquisitions
2,88 % Etudes
13,72 % Remboursement capital de la dette
17,90 % Refinancement de dette

Recettes
59,28 % Emprunts
19,39 % Refinancement de dette
4,74 % Subvention d'investissement
9,91 % Fonds de compensation de la TVA
6,68 % Récupération directe de la TVA

Siége administratif

675, chemin des Meinajariés
AGROPARC - BP 1259
84911 AVIGNON Cedex 9
T. 04 90 84 47 00 - F. 04 90 84 47 01
e-mail : contact@agglo-grandavignon.fr

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